DAYS SUITES
Présentation de la marque DAYS SUITES
Déposée le 29 novembre 1988 par la société étrangère Days Inns Worldwide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYS SUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAYS SUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAYS SUITES arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.
Days Inns Worldwide a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2128353 - Publication au BOPI 1998-47
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388472 - Publication au BOPI 2008-10-28
Inscription le 27 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56544 - Publication au BOPI 1991-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 9 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326380 - Publication au BOPI 2001-07-09
Inscription le 5 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150048 - Publication au BOPI 1992-10-05
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694750 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03